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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co ou Ets B.D. & Co
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IL Y A CALVA... ET CALVADOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL Y A CALVA... ET CALVADOS
ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co ou Ets B.D. & Co, société anonyme

Numéro de dépôt :
1370489
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1994

Présentation de la marque IL Y A CALVA... ET CALVADOS

Déposée le 27 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co ou Ets B.D. & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL Y A CALVA... ET CALVADOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co ou Ets B.D. & Co domicilié(e) Le Lieu des Champs, PONT L'EVEQUE (Calvados). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque IL Y A CALVA... ET CALVADOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL Y A CALVA... ET CALVADOS est expirée depuis le 27 septembre 1994.

ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co ou Ets B.D. & Co a également déposé les autres marques suivantes : LE PERE MAGLOIRE


ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co ou Ets B.D. & Co, société anonyme - Le Lieu des Champs, PONT L'EVEQUE (Calvados). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Eaux-de-vie.